Le nouveau statut RNH en 2021

Accord sur le nouveau statut RNH

Depuis 1971, la France et le Portugal avait signé une convention fiscale. Ce n’est donc pas une nouveauté et la France en a signé bien d’autres !

Ce qui est plus récent, c’est que le Portugal avait publié en 2012 une circulaire révisant la fiscalité à destination des retraités étrangers et pas seulement européens. Cette mesure est entrée en vigueur le 1er janvier 2013. Depuis cette date, un retraité français pouvait bénéficier du statut spécial de « résident non-habituel », le très célèbre RNH.
En s’installant au Portugal, sa pension était 100 % exonérée d’impôt sur le revenu. La volonté initiale des pouvoirs publics était d’éviter les doubles impositions pour les contribuables qui recevaient des revenus provenant d’activités dans les deux États. La convention a fixé les bases de l’imposition pour les résidents de chaque pays qui déclarent des intérêts dans l’autre pays. C’est cet objectif qui a permis a la France, la Finlande et à la Suède de menacer leurs ressortissants de les réimposer au pays natal si le Portugal ne revenait pas sur son exonération fiscale totale. En effet, éviter la double imposition d’accord, mais pas en faveur d’une non-imposition !
Cette redéfinition permet donc au Portugal de contenter ses partenaires européens tout en s’évitant de renégocier ses conventions fiscales avec chacun d’eux !

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L’immobilier portugais surtaxé depuis janvier 2017 ?

On se souvient de la passe d’arme qui se déroula dès l’automne 2016, lorsque le gouvernement parla de créer un ISF sur le patrimoine immobilier supérieur à 600.000€. De l’opposition à l’ensemble des professionnels, ce ne fut qu’un seul cri unanime pour mettre en garde contre une telle mesure. Selon cette voix, quel meilleur moyen, en effet, de se tirer une balle dans le pied, qu’une nouvelle taxe venant alourdir un panel fiscal déjà large, et ce dans un secteur en pleine croissance ?

Quel contexte pour ce nouvel impôt ?

D’abord, rappelons que l’objectif de cet impôt était de revaloriser les minimas vieillesse et de pérenniser le système de sécurité sociale en augmentant sa base de ressource. Le but est donc plutôt vertueux et la recette attendue était tout de même de 160 millions d’euro, ce qui n’est pas rien pour un pays de 10.216.000 habitants, et dont le flux migratoire reste négatif, il faut le rappeler.
Depuis que le Portugal a favorisé l’investissement étranger, il est vrai que les prix de l’immobilier ont fortement augmenté dans les principaux bassins urbains et en Algarve, la croissance du secteur restant beaucoup plus mesurée, ailleurs. Ainsi, Les acheteurs sont d’abord Français (27%), dont de nombreux retraités attirés par des exonérations fiscales, suivis des Anglais (18%) et des Chinois (13%). Ce serait donc plus de 10.684 candidats au statut Résident Non-Habituel (« RNH ») qui auraient franchi allègrement la frontière depuis 2013 et ils seraient autour de 15.000 en 2018.

Quels étaient les écueils à éviter ?

Il est donc parfaitement clair que ce sont les étrangers qui achètent en premier lieu et qui ont revitalisé un secteur qui patinait largement avant. Les avantages liés au statut du RNH ou les Visas Gold pour les non-européens, ont de ce point de vue là, très bien touché leur cible !

On notera que dans sa version définitive, tout comme dans le projet initial, ce nouvel impôt ne remet finalement pas fondamentalement en cause les directives de 2013. C’était d’autant plus important que  le gouvernement a parallèlement décidé d’augmenter le niveau d’imposition des locations touristiques, qui bénéficiaient jusqu’ici de taux inférieurs à ceux de la location de longue durée. Le taux d’imposition sera finalement passé de 15 à 50% (dans certains cas seulement), certes par l’intermédiaire d’un premier palier de 35% qu’il est, là encore, possible de conserver.

C’est l’analyse que nous avions faite alors et nous avions relayé ce langage de raison rassurant auprès de nos investisseurs… bien nous en a pris et à eux aussi de nous écouter !

Pour quels résultats, en définitive ?

Le Portugal est un pays accueillant et hospitalier mais sa population doit également profiter de cette relance !

Que l’on soit Français ou Européen côté « RNH », ou Chinois (à 74% tout de même !!!), Brésilien ou Russe côté « Visas Gold », nous ne sommes pas des colons qui venons prendre sans rien donner et je trouve personnellement normal que le gouvernement du Portugal « corrige ou rectifie », les effets pervers que ses décisions, judicieuses a priori, ne pouvaient finalement pas manquer de produire !

Au Portugal il n’y pas d’Impôt sur la fortune (ISF), toujours pas de taxation sur les successions mais le budget de l’Etat pour 2017 a bien confirmé l’entrée en vigueur à partir du 1er janvier, d’un impôt sur le patrimoine immobilier : l’AIMI, taxe additionnelle à l’IMI.

Cet impôt vient remplacer l’impôt de timbre (imposto de selo) sur les biens immobiliers à usage d’habitation et sur les terrains constructibles d’une valeur patrimoniale (Valor Patrimonial Tributário » (VPT)) supérieur à 1 million d’euros. Le nombre de personnes taxables sera plus important.

Pour les personnes physiques, la taxe se calculera sur la valeur patrimoniale (Valor Patrimonial Tributário » (VPT)) comme suit :

  • 0,7% entre 600 000 (1,2 millions pour les couples) et 1 million d’euros ;
  • 1% au delà de 1 million d’€ (2 millions pour les couples).

On notera que cette VPT, correspond à une évaluation faites par le Fisc Portugais, qui est en général, inférieure à la valeur d’achat.

Le calcul de la première AIMI a été réalisée en juin 2017 en prenant en compte la VPT en date du 01/01/2017. Cet impôt devait être payé au plus tard fin septembre de chaque année. Le calcul est basé sur l’addition de toutes les valeurs patrimoniales.

Sous certaines conditions, l’AIMI peut être passée en charge déductible de l’impôt sur le revenu ou de l’impôt sur les sociétés et des exonérations sont possibles.

Pour ceux qui souhaitent optimiser le paiement de cet impôt, L’ALP (Associação Lisbonense de Proprietários), un farouche opposant à cette nouvelle taxe, a mis en place un service de conseil fiscal concernant ce nouvel impôt qui vous permettra peut-être des économies… !?

Je prétends que c’est à lire !

A lire absolument

C’est à Lisbonne que se déroule l’histoire…
Oui, le Portugal a connu une dictature sévère dès 1938 et notre « héros » essaye  de vivre sa vie comme si la politique ne le concernait pas ! Responsable des « pages culturelles » d’un quotidien lisboète, Doutor Pereira est un homme vieillissant…

Une adaptation « magique » du roman d’Antonio Tabucchi : Pereira Prétend

Pierre-Henri Gomont est un dessinateur précoce et tardif à la fois. Il s’empare du roman de Tabucchi avec une rare maîtrise tant sur la scénographie que sur la mise en images. Il découvre Lisbonne et, touché par sa lumière incroyable, il décidera d’une mise en couleurs, basée sur la technique des à-plat de la sérigraphie.

Mais revenons à l’histoire !

Elle s’articule autour de la fameuse réplique de Macello Mastroiani dans « Une Journée Particulière », brillant film anti-fasciste d’Ettore Scola. Rappelez-vous : « Ce n’est pas le locataire du 6ème étage qui est anti-fasciste. C’est plutôt le fascisme qui est anti-locataire du 6ème étage ». Dit autrement, personne n’est à l’abri de la répression, si sa vie sort des canons du « politiquement correct » imposé par un régime totalitaire. Tout est politique.

Doutor Pereira est un homme sensible. Veuf, il entretient la mémoire de son épouse trop tôt disparue, par des dialogues solitaires qui l’écartent doucement du monde qu’il ne veut plus voir, avant de l’y ramener brusquement. Quel souffle doit exprimer la jeunesse ? Quel élan peut-il insuffler aux êtres plus mûrs ? Quelle est la part individuelle de l’aventure et de l’épique dans le grand dessein de la politique et du mouvement collectif ?

Pereira est un homme intelligent, contemplatif, prudent, compréhensif et suffisamment sagace pour utiliser sa culture des mots comme d’une arme, là où elle n’était jusqu’alors qu’une armure inutile et illusoire.

C’est l’histoire d’un passage à l’acte… A lire absolument et se laisser convaincre que la culture ne peut pas être un refuge, né d’une improbable neutralité qui éviterait, à l’heure des choix, un engagement devenu inéluctable.

Editions Sarbacane : http://editions-sarbacane.com/pereira-pretend-bd-rtl-de-lannee/

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A bientôt.

Didier
06 62 31 12 58

InVictus

Seules les finales gagnées sont belles !
Ce soir à 21H, les supporters de nos deux pays n’auront d’yeux que pour leur propres dieux.. du Stade de France !

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https://www.youtube.com/watch?v=SGTqglowoZQ

Ce soir tous les Portugais pousseront Ronaldo pour la gloire de l’équipe nationale et nous soutiendrons Antoine Griezmann pour son 7ème, 8ème ou pourquoi pas 9ème but de la compétition… Allez les BLEUS !!!

Une Fiscalité maintenue

Un cadre fiscal en grande partie maintenu par la gauche portugaise.

Au pouvoir depuis novembre, le gouvernement d’Antonio Costa, fruit d’une alliance entre socialistes et communistes, n’a pas touché au statut de résident non habituel (RNH), dont l’accès a été simplifié depuis le 1er janvier 2013 par son prédécesseur de centre droit, et qui permet aux étrangers qui s’installent au Portugal d’être exonérés d’impôt sur le revenu pendant dix ans.
Un signe que ce dispositif, qui vise à faire entrer des capitaux dans le pays, est considéré comme un succès par l’ensemble des responsables politiques.
En revanche, le nouveau gouvernement a durci le dispositif du « golden visa », qui permet à des étrangers, majoritairement chinois, de s’installer au Portugal, à condition d’y créer une entreprise, de réaliser 500 000 euros d’acquisition immobilière ou d’apporter au moins 1 million d’euros de capitaux.

25.000 français vivent et aiment le Portugal

« Environ 25 000 Français vivent actuellement au Portugal, 5 000 de plus qu’il y a un an. Non seulement le flux des arrivées ne se tarit pas, mais il a tendance à augmenter », affirme Carlos Vinhas Pereira, président de la Chambre de commerce et d’industrie franco-portugaise. Le Portugal n’a donc pas fini de faire rêver les Français, en particulier les retraités, qui représenteraient entre 80 % et 90 % des expatriés. « Les récents attentats à Paris et à Bruxelles renforcent l’attractivité d’un pays où la criminalité est faible et où l’on se sent en sécurité ». Ce pays de 11 millions d’habitants a définitivement supplanté le Maroc, qui avait le vent en poupe avant la montée de l’islamisme radical en Afrique et la peur du terrorisme.

Ensoleillement et proximité
Il est vrai que le pays ne manque pas de charme, avec un ensoleillement idéal à deux heures d’avion de Paris, une grande proximité culturelle et un coût de la vie inférieur de 35 % par rapport à la France, selon l’Organisation de coopération et de développement économiques.
Mais ces atouts ne seraient rien sans une fiscalité exceptionnellement douce grâce au statut de résident non habituel (RNH), dont l’accès a été simplifié depuis le 1er janvier 2013. A condition de séjourner au moins six mois par an au Portugal, les étrangers qui s’y installent sont exonérés d’impôt sur le revenu pendant dix ans. Principales conditions : ne pas avoir été résident fiscal portugais au cours des cinq dernières années, être locataire ou propriétaire d’un logement sur place au moment de la demande et, enfin, ne pas être retraité de la fonction publique.

Egalement accessible aux actifs, le statut de RNH leur permet d’être exonérés d’impôt sur les revenus de source étrangère (incluant dividendes, intérêts et plus-values) et de bénéficier d’une imposition forfaitaire de 20 % sur leurs revenus au Portugal. Attention, le fisc français peut se montrer tatillon. « Pour qu’il ne puisse pas contester la réalité de l’expatriation, la meilleure stratégie consiste à céder tous ses actifs immobiliers en France ».
Outre la fiscalité, l’argument décisif qui pousse les retraités à faire leurs valises est le gain de pouvoir d’achat, en raison notamment d’un immobilier bon marché. Après avoir chuté de 30 % au moment de la crise de la dette portugaise, entre 2011 et 2013, les prix remontent, mais restent abordables pour les ménages français. « Ils ont augmenté de 4 % en moyenne en 2015, et jusqu’à 10 % dans certains quartiers de Lisbonne et de Porto, où s’installe la grande majorité des Français ».

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A Lisbonne, le prix moyen du mètre carré ressort à 1 800-2 000 euros. Dans les quartiers huppés du centre historique (Chiado, Principe Real, Baixa, Avenida da Liberdade…), ils peuvent monter jusqu’à 4 000-5 000 euros, voire 6 000-7 000 euros pour des biens exceptionnels dans le neuf. « Porto est 25 % à 30 % moins chère que Lisbonne, confie Miguel Poisson. C’est l’endroit idéal pour réaliser un investissement locatif. »
En Algarve, il est possible d’acheter une petite maison avec jardin, piscine et vue sur la mer pour 300 000 euros, ou un appartement de 100 mètres carrés proche des plages pour 200 000 euros. Très courue l’été, la région est peu animée le reste de l’année. De quoi faire réfléchir les retraités à l’étroit dans un deux-pièces en région parisienne ou sur la Côte d’Azur…

Mais quitter son pays à un âge avancé n’a rien d’évident. D’autant que la grande majorité de ceux qui partent n’étant pas d’origine portugaise, très peu sont lusophones. « Ils ont tendance à vivre en autarcie et à se méfier du système de santé portugais, qui a pourtant fait de gros progrès ». Pour l’instant, très peu de retours ont été observés.

Source : Le monde du 16 avril 2015.

Entre traditions et modernité…

Portugal : le président met son veto à une loi autorisant la gestation pour autrui.

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Le président portugais de centre-droit, Marcelo Rebelo de Sousa, a mis, mardi 7 juin, son veto à une loi autorisant la gestation pour autrui (GPA) dans certains cas d’infertilité, approuvée mi-mai par le Parlement.
Selon lui, la proposition de loi « n’est pas conforme aux conditions formulées par le Conseil national d’éthique et des sciences de la vie », qui demandait un encadrement plus strict de la gestation pour autrui.

La GPA est la pratique qui consiste pour une femme à porter et à mettre au monde un enfant pour le compte de tiers. Le Parlement portugais avait adopté le 13 mai un texte autorisant la GPA, limitée à certains cas d’infertilité féminine liés par exemple à l’absence ou au dysfonctionnement de l’utérus, sans contrepartie financière pour la mère porteuse.
Le texte était passé à une courte majorité et grâce à des voix de partis de gauche comme de droite. Le plus haut prélat de l’Eglise catholique portugaise, Dom Manuel Clemente, avait condamné cette décision le lendemain.
Selon la Constitution portugaise, le Parlement peut passer outre le veto présidentiel à condition de faire confirmer la loi par la majorité absolue de l’ensemble des députés.

Le président portugais a en revanche promulgué, mardi, une loi élargissant aux couples homosexuels féminins et aux femmes seules le recours à la procréation médicalement assistée (PMA), ainsi que le retour aux 35 heures hebdomadaires pour les salariés du secteur public.

Source : lemonde.fr du 8 juin 2016

Ana Moura

Elle est une des chanteuses de Fado qui allie avec bonheur tradition et modernité dans cet art unique du Portugal.
Par ses orchestrations ou par des chants traduits en anglais, elle exporte « hors les murs » des chansons qui s’ouvrent à un autre public… Faites-vous votre propre opinion et surtout enjoy !

https://www.facebook.com/anamoura/?fref=ts

http://www.anamoura.com.pt/indexnm.aspx

La solidarité serait-elle l’apanage des plus « démunis » ?

migrants

À l’heure où certains États membres de l’Union Européenne durcissent leur politique d’accueil des réfugiés et cherchent à fermer leur frontière, le gouvernement portugais propose un message d’ouverture : il peut et veut accueillir davantage de migrants. Jusqu’à présent, le pays n’a pratiquement pas reçu de demandes de protection internationale.

Lisbonne a peiné à accueillir… 32 réfugiés

En septembre, un plan global a défini la répartition de 160 000 réfugiés sur l’ensemble des territoires des États membres. Depuis, le processus tarde à se mettre en place. Alors que des centaines de migrants arrivent chaque jour en Grèce ou en Italie, le Portugal est parvenu à en accueillir… trente-deux. Au total, notre pays peut pourtant recevoir 10.000 migrants.

Jusqu’à présent, la situation géographique du Portugal a été l’un des principaux obstacles à la venue des réfugiés. Les routes migratoires ne passent pas par ici. La situation financière, économique et sociale du pays, avec ses programmes d’austérité drastiques, n’ont pas aidé non plus à rendre le Portugal attractif. Les pays plus développés et plus riches présentent, aux yeux des migrants, de meilleures opportunités de travail. Ces pays ont également une plus grande tradition d’accueil, contrairement à nous. Historiquement, nous sommes une terre d’émigration.

Accueillir des réfugiés pour sortir de la crise économique

Évidemment, la motivation première du pays est d’aider les demandeurs d’asile, qui fuient la guerre et les violations de leurs droits fondamentaux. Nous devons leur donner l’opportunité de reconstruire leur vie ici. Pour autant, il y a également un vrai besoin pour le Portugal d’accueillir des migrants. À ceux qui craignent que la venue des réfugiés ne menace la reprise économique et financière… C’est tout le contraire. Bien sûr, il y a un investissement initial, à court terme, pour pousser ces migrants à être autonomes. Je pense à leur apprentissage de la langue, leur formation professionnelle, la reconnaissance de leurs compétences…

Mais ensuite, ils seraient un véritable catalyseur pour le développement du pays. Ils représenteraient autant de contributeurs indispensables pour alimenter notre système de protection sociale, dont on connait les déséquilibres démographique, du fait d’une population vieillissante. On estime en effet à 3 600 000 le nombre de retraités au Portugal. Sur le long terme, l’arrivée 10 000 réfugiés sur notre marché du travail leur permettrait ainsi de contribuer à la stabilisation de notre réforme des retraites.

Occuper les zones désertées par les Portugais

Il nous apparaît donc primordial que les réfugiés se tournent désormais vers le Portugal. Nous travaillons activement à l’établissement de plans d’intervention locaux, relayés sur les réseaux sociaux, dans des zones désertées, du Nord au Sud du pays. Il y a là beaucoup d’opportunités dans les métiers de l’agriculture et de la forêt : travail de la terre, mécanisation, commerce agricole… Ce secteur a été délaissé par les Portugais, en particulier les jeunes. Ceux-ci sont partis à l’étranger à la recherche de nouvelles opportunités. L’arrivée de migrants dans ces régions dépeuplées peut ainsi restimuler l’économie locale et encourager le développement de nos régions.

Je pense notamment à Santarém, à Ribatejo, et à la province de Baixo Alentejo, ainsi qu’aux villes de Guimarães, dans la région Nord, et Sintra, dans la région de Lisbonne, qui ont mis en place, avec le CPR, plusieurs dispositifs de formation technique, ainsi que des programmes de sensibilisation dans l’opinion publique et dans les écoles.

D’autres municipalités accueillent déjà des réfugiés : Penela et Torres Vedras, dans la région Centre, et Penafiel dans le Nord. Le CPR fournit aux réfugiés un accompagnement administratif et des interprètes.

La solidarité fait la force du peuple portugais

Une partie de la population portugaise a pris conscience de l’opportunité que représente l’arrivée de réfugiés chez nous, et soutient ces initiatives. Mais beaucoup manifestent aussi contre leur venue. Ils craignent une infiltration terroriste dans le pays et continuent de croire que les réfugiés viendraient leur voler leurs emplois.
Après des siècles d’émigrations, nous avons aujourd’hui la mission d’informer les Portugais, de démanteler les stéréotypes et de mettre en avant la solidarité qui fait la force de notre peuple.

Source : l’OBS Le Plus